Marque renouvelée - Marque en vigueur

FIGHTACS
AIRBUS DS SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3716838
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2030
FIGHTACS de AIRBUS DS

Présentation de la marque FIGHTACS

Déposée le 26 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIGHTACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DS domicilié(e) 1 BOULEVARD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ÉLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA domicilié(e) RUE MARX DORMOY - 64000 - PAU - France.

La marque FIGHTACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIGHTACS arrivera à expiration en date du 26 février 2030.

AIRBUS DS a également déposé les autres marques suivantes : NETCOS , SAMSARA , CYMERIUS , Cypres RM , SYNCMUX , ACTINT , SIRIUS , IMARSEC , ORKA , CLARICOR


AIRBUS DS SAS, société par actions simplifiée - 1 BOULEVARD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ÉLANCOURT - France - SIREN 345076087


ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA - RUE MARX DORMOY - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 20 juin 2011 - Changement de dénomination n°551528 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 1 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693612 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Renouvellement sans limitation le 19 février 2020 n°2740246 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports électroniques (notamment cartouche, clé USB) ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscope ou à graveur de disques versatiles digitaux intégrés, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs, imprimantes ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports électroniques, notamment cartouches, clés USB, disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-Roms vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones ; systèmes de sécurité informatique ; radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usage civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères, des giravions et des drones pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, desdits hélicoptères, giravions et drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; centrales d'altitude et de vitesse, logiciels (programmes enregistrés) adaptatifs permettant de mettre en œuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles ; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; calculateurs, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, appliqués à tous types de porteurs ; logiciels (programmes enregistrés) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés ; transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voie optique ou par voie infrarouge, tuners, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; logiciels (programmes enregistrés) d'acquisition et de traitement de données pour le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité d'hélicoptères, de giravions et de drones, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour le vol, le guidage, la navigation, la surveillance des hélicoptères, des giravions et des drones, télé-transmetteurs d'informations entre les hélicoptères, les giravions ou les drones et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels (programmes enregistrés) de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones.

Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).